Annexes

Annexes

Accueil > Annexes > Téléchargements
agrandir le texte réduire le texte imprimer la page

Téléchargements


SCOLAIRE

Téléchargez les formulaires d’Inscriptions Scolaires et de demande de dérogations interne et externe.
Pour plus d’informations sur les démarches, cliquez ici


Téléchargez les compte - rendus des Conseils Communautaires :

Comptes - rendus de séances de l’année 2016

Visualisez le compte - rendu de la séance du 07 juillet 2016
Visualisez le compte - rendu de la séance du 10 juin 2016
Visualisez le compte - rendu de la séance du 29 mars 2016
Visualisez le compte - rendu de la séance du 15 mars 2016
Visualisez le compte - rendu de la séance du 2 février 2016


Comptes - rendus de séances de l’année 2015

Visualisez le compte - rendu de la séance du 10 décembre 2015
Visualisez le compte - rendu de la séance du 13 novembre 2015
Visualisez le compte - rendu de la séance du 15 septembre 2015
Visualisez le comte - rendu de la séance du 29 septembre 2015
Visualisez le compte - rendu de la séance du 17 juin 2015
Visualisez le compte - rendu de la séance du 08 avril 2015
Visualisez le compte - rendu de la séance du 26 mars 2015
Visualisez le compte - rendu de la séance du 25 février 2015


Comptes - rendus des séances de l’année 2014[
Visualisez le compte - rendu de la séance du 09 décembre 2014
Visualisez le compte - rendu de la séance du 07 octobre 2014
Visualisez le compte - rendu de la séance du 24 juin 2014
Visualisez le compte - rendu de la séance du 06 mai 2014
Visualisez le compte - rendu de la séance du 16 avril 2014
Visualisez le compte - rendu de la séance du 18 mars 2014
Visualisez le compte - rendu de la séance du 26 février 2014
Visualisez le compte - rendu de la séance du 21 janvier 2014


Téléchargez les bulletins d’informations

TRAIT D’UNION

Visualisez le bulletin d’information n°6 : Janvier 2017
Visualisez le bulletin d’information n°5 : Juillet 2016
Visualisez le bulletin d’information n°4 : Janvier 2016
Visualisez le bulletin d’information n°3 : Juillet 2015
Visualisez le bulletin d’information n° 2 : Janvier 2015
Visualisez le bulletin d’information n°1 : Septembre 2014


ASSAINISSEMENT

Téléchargez la demande d’autorisation d’assainissement non collectif

Téléchargez la tarification des contrôles d’assainissement non collectif


MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE DE COURLANDON

Téléchargez le règlement intérieur de la Médiathèque Intercommunale de Courlandon


Téléchargez l’arrêté de fusion des deux intercommunalités : CC des Deux Vallées du Canton de Fismes et Ardre et Vesle